{"id":198,"date":"2021-05-28T06:35:37","date_gmt":"2021-05-28T04:35:37","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/?p=198"},"modified":"2021-05-28T06:35:37","modified_gmt":"2021-05-28T04:35:37","slug":"carte-grise-ce-qui-change-en-2021","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/carte-grise-ce-qui-change-en-2021\/","title":{"rendered":"Carte grise, ce qui change en 2021"},"content":{"rendered":"

Cette ann\u00e9e, de nombreux changements ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s concernant la carte grise. Les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes, il y a eu peu de nouveaut\u00e9s dans ce domaine, mais cette ann\u00e9e est unique. En effet, aussi bien au niveau de la carte grise, des exon\u00e9rations que des primes, des bonus et des malus \u00e9cologiques et sur bien d’autres sujets encore, on constate des changements plus ou moins importants. Si ce n’est pas encore fait, il est temps de vous informer sur ces actualit\u00e9s.<\/p>\n

<\/p>\n

Que savoir sur la carte grise ?<\/h2>\n

\"\"Quelques changements notables ont \u00e9t\u00e9 remarqu\u00e9s pour la carte grise en 2021, notamment pour la taxe de gestion. En fait, le tarif de cette taxe a augment\u00e9 de fa\u00e7on consid\u00e9rable, allant du simple au triple, ou presque. Si ce tarif \u00e9tait de 4 euros auparavant, il est maintenant \u00e0 11 euros. De plus, il faut savoir que d\u00e9sormais, il s’agit d’une taxe fixe pour tous les v\u00e9hicules, quels qu’ils soient. Par ailleurs, cette taxe s’applique m\u00eame pour les v\u00e9hicules exon\u00e9r\u00e9s de taxe r\u00e9gionale tels que les cyclomoteurs et les v\u00e9hicules propres. Il reste tout de m\u00eame des d\u00e9marches exon\u00e9r\u00e9es de la taxe de gestion renseign\u00e9e en case Y4 de la carte grise : les changements d’adresse, l’usurpation de num\u00e9ro d’immatriculation, les corrections d’erreurs lors de la saisie de l’immatriculation et le passage au SIV pour les v\u00e9hicules immatricul\u00e9s FNI. Juste pour rappel, la taxe de gestion est requise pour financer les frais de gestion et de production des cartes grises. Comme vous le savez, c’est l’ANTS qui est en charge de l’\u00e9tablissement et de la d\u00e9livrance de la carte grise. Sachez que cette agence n’est pas financ\u00e9e par l’\u00c9tat, son financement provient des services qu’elle rend. Donc, pour pouvoir r\u00e9pondre correctement aux besoins des usagers, sa seule solution, c’est d’augmenter les frais de gestion. Autre nouveaut\u00e9 concernant la carte grise : si vous perdez la v\u00f4tre et que vous voulez en demander un duplicata, vous payez uniquement la taxe de gestion et la redevance d’acheminement. Peu importe o\u00f9 vous r\u00e9sidez en France, le co\u00fbt du duplicata reste le m\u00eame : 13,76 euros. Il y a un autre cas o\u00f9 vous serez exon\u00e9r\u00e9 de la taxe r\u00e9gionale, c’est en cas de changement d’adresse sur la carte grise. Ce sont l\u00e0 les deux nouveaut\u00e9s et bonnes nouvelles relatives \u00e0 la carte grise \u00e0 partir de cette ann\u00e9e.<\/p>\n

Prix de la carte grise<\/h2>\n

\"\"Pour demander une carte grise, des frais sont \u00e0 pr\u00e9voir. Le prix comprend quelques taxes dont la taxe r\u00e9gionale, de la rubrique Y1, dont la valeur est \u00e0 multiplier par le nombre de chevaux fiscaux du v\u00e9hicule. Mais cette taxe peut varier en fonction de certains crit\u00e8res tels que le poids du v\u00e9hicule, son anciennet\u00e9, si c’est un v\u00e9hicule forestier ou agricole, etc. Dans certains autres cas, un v\u00e9hicule peut \u00eatre exon\u00e9r\u00e9 de cette taxe. C’est le cas par exemple si vous demandez un duplicata ou une actualisation, en cas de modification technique du v\u00e9hicule, si votre v\u00e9hicule passe en v\u00e9hicule de collection, en cas de modification de l’usage, etc. L’exon\u00e9ration s’applique \u00e9galement si vous poss\u00e9dez un v\u00e9hicule propre, c’est-\u00e0-dire un v\u00e9hicule \u00e9quip\u00e9 d’une motorisation enti\u00e8rement \u00e9lectrique, \u00e0 hydrog\u00e8ne ou hybride (\u00e9lectricit\u00e9\/hydrog\u00e8ne). Le prix de la carte grise inclut aussi la taxe de formation professionnelle (rubrique Y2) qui est r\u00e9serv\u00e9e aux utilitaires, autrement dit les voitures de transport de marchandises, les voitures commerciales, des v\u00e9hicules de transport en commun comme le bus et le car, etc. Le montant de cette taxe Y2 d\u00e9pend de la cat\u00e9gorie du v\u00e9hicule et de son Poids total autoris\u00e9 en charge (PTAC). Puis, pour les voitures de tourisme qui ont une forte \u00e9mission de CO2, il faut aussi compter le malus CO2 ou l’\u00e9cotaxe. Enfin, il y a les frais de gestion, rubrique Y4 et la redevance d’acheminement, c’est-\u00e0-dire les frais d’envoi de la carte grise \u00e0 l’adresse que vous avez indiqu\u00e9e (rubrique Y5).<\/p>\n

Nouveaut\u00e9s sur quelques taxes<\/h2>\n

\"\"Parmi les nouveaut\u00e9s de 2021, il y a aussi la suppression de certaines taxes, dont les taxes additionnelles CO2. Cette nouvelle mesure permettra aux propri\u00e9taires de v\u00e9hicules de r\u00e9aliser un peu d’\u00e9conomie. Quelles sont ces taxes qui ne sont plus cette ann\u00e9e ? Il y en a 3. D’abord la taxe annuelle de 160 euros sur les v\u00e9hicules les plus polluants, puis, la taxe additionnelle sur les voitures de plus de 36 CV et enfin, le malus CO2 sur les voitures d’occasion de plus de 10 CV. Parlons \u00e9galement de la taxe r\u00e9gionale qui conna\u00eet quelques changements \u00e9galement \u00e0 partir du d\u00e9but d’ann\u00e9e. C’est \u00e0 chaque r\u00e9gion de d\u00e9cider du bar\u00e8me de taxation du prix unitaire de chaque cheval fiscal, mais il a \u00e9t\u00e9 not\u00e9 qu’il n’y a pas eu de variation importante au niveau du bar\u00e8me dans toutes les r\u00e9gions de France, \u00e0 l’exception des Hauts-de-France. En effet, cette r\u00e9gion a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 s’aligner sur l’indice le plus bas de la Picardie. Donc, dans cette r\u00e9gion, il a \u00e9t\u00e9 relev\u00e9 une baisse de 33 % du prix du cheval fiscal. Ceux qui habitent dans les Hauts-de-France ont la chance de payer moins cher leur immatriculation. La nouveaut\u00e9 sur le malus \u00e9cologique est sans conteste le plus gros changement de 2021. Depuis d\u00e9but janvier, il s’applique d\u00e8s 133 g\/km de CO2 et le montant de base est maintenant \u00e0 50 euros. Par cons\u00e9quent, le malus \u00e9cologique peut grimper jusqu’\u00e0 30 000 euros pour certains mod\u00e8les.<\/p>\n

Qu’est-ce qui a chang\u00e9 dans le prix de la carte grise en 2021 ?<\/h2>\n

La stabilit\u00e9 est de mise quant au prix unitaire du cheval fiscal pratiquement sur tout le territoire fran\u00e7ais. Les changements les plus marquants pour cette ann\u00e9e restent donc l’augmentation de la taxe de gestion, la suppression des taxes additionnelles CO2 et par rapport au malus \u00e9cologique. Rappelons-le, l’ANTS ne re\u00e7oit pas de subvention de la part du gouvernement et les frais de gestion, entre autres services, contribuent \u00e0 son fonctionnement. Cette ann\u00e9e, il y a 3 taxes relatives \u00e0 la pollution qui sont exclues dans le calcul du prix de la carte grise : la taxe annuelle de 160 euros sur les v\u00e9hicules les plus polluants, la taxe additionnelle sur les voitures de plus de 36 CV et le malus CO2 sur les voitures d’occasion de 10 CV. Quant au malus \u00e9cologique, le montant de la taxe d\u00e9bute \u00e0 50 euros et s’applique d\u00e8s 133 g\/km jusqu’\u00e0 218 g\/km de CO2. Le calcul se fait selon le nombre de chevaux fiscaux pour les voitures non r\u00e9ceptionn\u00e9es en zone communautaire. Le d\u00e9marrage est \u00e0 5 CV et une taxe de 250 euros jusqu’\u00e0 une puissance sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 21 CV pour un plafond de 30 000 euros. Si votre voiture a \u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9e la premi\u00e8re fois \u00e0 l’\u00e9tranger, le malus \u00e9cologique qui s’applique est celui en vigueur lorsque vous l’avez immatricul\u00e9 en France. Un avantage \u00e0 noter dans ce cas : vous b\u00e9n\u00e9ficiez d’une r\u00e9duction de 1\/10 de la valeur par ann\u00e9e \u00e0 compter de la date de la premi\u00e8re immatriculation de votre voiture. Si vous avez du mal \u00e0 vous y retrouver dans toutes ces taxes, faites appel \u00e0 un prestataire priv\u00e9 et agr\u00e9\u00e9 pour faire le calcul du prix de votre carte grise. Vous pouvez aussi lui confier la d\u00e9marche suivante, c’est-\u00e0-dire la demande de carte grise.<\/p>\n

Que faire en cas de perte de carte grise ?<\/h2>\n

\"\"Comme vous le savez, il n’est pas possible de circuler sur les voies publiques en France sans avoir sa carte grise. Si vous n’avez pas la v\u00f4tre, vous devez faire les d\u00e9marches n\u00e9cessaires pour en obtenir une nouvelle. Voyons quelques cas de figure. Si on vous a vol\u00e9 votre carte grise, commencez par effectuer une d\u00e9claration de vol aupr\u00e8s de la police ou de la gendarmerie du d\u00e9partement o\u00f9 vous vivez. Si vous-m\u00eame l’avez perdue, vous devez faire une d\u00e9claration de perte<\/a> aupr\u00e8s de l’une ou l’autre des autorit\u00e9s sus-cit\u00e9es. Mais il peut arriver que votre carte grise soit ab\u00eem\u00e9e ou us\u00e9e au fil du temps ou pour toute autre raison. Que faire ? Une fois qu’une carte grise est d\u00e9t\u00e9rior\u00e9e ou devient illisible, il faut imp\u00e9rativement la remplacer. Dans les trois situations \u00e9voqu\u00e9es, vous devez refaire votre certificat d’immatriculation et en demander un duplicata. Pour information, l’ensemble des d\u00e9marches li\u00e9es \u00e0 la carte grise se fait exclusivement en ligne. Que ce soit une demande de nouvelle carte grise, pour une modification sur les mentions sur le certificat d’immatriculation ou autres, les formalit\u00e9s doivent se faire sur Internet. Mais \u00e0 qui s’adresser pour refaire une carte grise ? Uniquement sur le site de l’Agence Nationale des Titres S\u00e9curis\u00e9s ou l’ANTS. Vous devez cr\u00e9er un compte sur ce site ou bien avoir un compte sur le site France Connect. Aussi, rappelez-vous qu’il n’est plus possible de refaire votre carte grise aupr\u00e8s de la pr\u00e9fecture. Cependant, vous pourriez \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 vous y rendre, non pour d\u00e9poser une demande \u00e9crite de carte grise, mais pour vous servir du mat\u00e9riel informatique qui s’y trouve. En effet, pour tous ceux qui ne poss\u00e8dent pas les outils n\u00e9cessaires pour faire leur demande de certificat d’immatriculation, des points num\u00e9riques sont disponibles au niveau des pr\u00e9fectures et des sous-pr\u00e9fectures. Vous pourriez aussi vous y rendre si vous avez besoin d’accompagnement pour effectuer les d\u00e9marches et si vous avez des questions \u00e0 propos de la carte grise, le calcul de son prix, etc.<\/p>\n

Refaire une carte grise en cas de changement d’adresse<\/h2>\n

\"\"Si vous comptez changer de domicile, que ce soit \u00e0 deux rues de votre adresse actuelle ou \u00e0 l’autre bout de la France, vous devez refaire votre carte grise. La loi impose que votre adresse soit mentionn\u00e9e sur votre carte grise, donc, si vous changez d’adresse, celle-ci doit \u00eatre inscrite sur votre certificat d’immatriculation. Mais cela est requis seulement pour le quatri\u00e8me changement d’adresse, ce qui veut dire que pour les trois premiers changements d’adresse, vous n’avez qu’\u00e0 demander une \u00e9tiquette en ligne. Maintenant, si vous en \u00eates \u00e0 votre quatri\u00e8me changement d’adresse, mais que votre v\u00e9hicule a \u00e9t\u00e9 acquis gr\u00e2ce \u00e0 un cr\u00e9dit de bail ou en leasing, ce n’est pas \u00e0 vous de demander une nouvelle carte grise. C’est \u00e0 l’organisme pr\u00eateur de faire cette d\u00e9marche, votre r\u00f4le, c’est de lui signaler le changement d’adresse et lui fournir les pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 la demande de carte grise. Sinon, comment refaire votre certificat d’immatriculation en cas de changement d’adresse ? Vous devez vous rendre sur le site de l’ANTS et suivre les instructions indiqu\u00e9es. Vous n’avez pas le temps de vous en occuper ? Vous voulez vous \u00e9pargner ce genre de proc\u00e9dures ? Faites appel \u00e0 un professionnel agr\u00e9\u00e9 et pour cela, voici ce qui vous reste \u00e0 faire : remplir correctement un formulaire d\u00e9di\u00e9 que le professionnel vous enverra, cela vous prendra 2 \u00e0 3 minutes tout au plus, puis, lui envoyer les pi\u00e8ces justificatives.<\/p>\n

Au c\u0153ur de la proc\u00e9dure de demande de carte grise 2021<\/h2>\n

Pour tout dire, la proc\u00e9dure pour une demande de carte grise n’est pas compliqu\u00e9e. La premi\u00e8re \u00e9tape consiste \u00e0 cr\u00e9er un compte ANTS, puis de vous identifier une fois sur le site. Deuxi\u00e8mement, rendez-vous \u00e0 la page recherch\u00e9e puis remplissez le formulaire de demande de carte grise, c’est-\u00e0-dire le formulaire Cerfa 13750*05. En troisi\u00e8me lieu, cochez la case \u00ab duplicata \u00bb puis envoyez les documents requis que vous aurez scann\u00e9s au pr\u00e9alable. Enfin, la derni\u00e8re \u00e9tape, c’est tout simplement d’envoyer la demande de duplicata de certificat d’immatriculation. Si vous avez perdu votre carte grise, il faut joindre aux pi\u00e8ces justificatives une copie de la d\u00e9claration de perte vis\u00e9e par la police ou la gendarmerie. Transmettez une copie de la d\u00e9claration de vol vis\u00e9e par le commissariat ou la gendarmerie en cas de vol de votre carte grise. Si votre demande fait suite \u00e0 un changement d’adresse, une fois sur votre compte ANTS, cliquez sur \u00ab Je modifie l’adresse sur ma carte grise \u00bb, remplissez le formulaire de demande et importez les pi\u00e8ces requises. \u00c0 la base, pour refaire la carte grise, il faut une copie de votre permis de conduire, une copie d’un justificatif de domicile, une copie de l’attestation d’assurance et une copie du contr\u00f4le technique. Sur cette page<\/a>, vous retrouverez toutes les proc\u00e9dures \u00e0 suivre pour demander une carte grise.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Cette ann\u00e9e, de nombreux changements ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s concernant la carte grise. Les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes, il y a eu peu de nouveaut\u00e9s dans ce domaine, mais cette ann\u00e9e est unique. En effet, aussi bien au niveau de la carte grise,…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":201,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[5],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/198"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=198"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/198\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":207,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/198\/revisions\/207"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/201"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=198"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=198"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ennezat-communaute.fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=198"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}